Compte-rendu de la réunion du 3 Mai 2016

 

N°20160526 : projet éolien

Vu la proposition de la société « Elicio » de réaliser un projet éolien sur le territoire de Boulages,

 

Le conseil municipal, après délibérations, par 5 voix POUR, et 4 voix CONTRE, approuve la faisabilité d’un projet éolien sur la commune, la société Elicio devra présenter son nouveau projet au conseil municipal afin qu’il délibère sur les conditions d’implantations des éoliennes.

 

 

N°20160527 : élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte Ouvert SDDEA

Le Conseil Municipal,

VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2121-33, L. 5211-1 et L. 5211-8,

VU les statuts du Syndicat mixte de l’eau, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication (SDDEA), et notamment ses articles 24 et 38,

VU l’arrêté du Préfet de l’Aube n° DCDL-BCLI 201-681-0003 en date du 21 mars 2016 portant adhésion de la commune de Boulages au SDDEA,

CONSIDERANT qu’il appartient au conseil municipal de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant au titre de l’article 38 qui siègeront au sein du SDDEA,

CONSIDERANT que cette désignation intervient par un vote à bulletin secret et à la majorité absolue,

 

ELECTION AU SIEGE DE DELEGUE AU TITRE DE L’ARTICLE 38 :

VU les candidatures de Monsieur GODOT Fernand, comme délégué titulaire, et Monsieur PACQUETET Hervé, comme délégué suppléant,

CONSIDERANT qu’il a successivement été procédé à l’élection au scrutin secret du poste de délégué titulaire et de délégué suppléant et que chacun des conseillers municipaux participant au vote a déposé un bulletin dans l’urne,

Vu le résultat du dépouillement du vote :

  • Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 09
  • Nombre de bulletins blancs : 00

* Soit un nombre de suffrages exprimés : 09

- Voix recueillies par les candidats

  •  Monsieur GODOT Fernand
  •  Monsieur PACQUETET Hervé

Monsieur GODOT Fernand et Monsieur PACQUETET Hervé, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés au premier tour de scrutin sont désignés respectivement délégué titulaire et délégué suppléant au titre de l’Article 38.

 

N°20160528 : Schéma départemental de coopération intercommunale

Le conseil municipal, par 7 voix CONTRE et 2 ABSTENTIONS, désapprouve le projet de périmètre de la nouvelle communauté de communes issue de la fusion des communautés de communes de Plancy-l’Abbaye et Seine Fontaine Beauregard.

 

N°20160529 : demande de subvention au conseil régional Grand Est pour la réalisation de deux parkings handicapés, l’aménagement du parking devant la mairie et d’un regard route de Courcemain

Le conseil municipal, à l’unanimité,

  • Approuve la création d’un parking handicapé à la mairie et un devant le cimetière, ainsi que l’aménagement du parking existant devant la mairie, soit un montant de travaux de 20 951,40€ TTC,
  • Sollicite une subvention auprès du conseil régional Grand Est pour la réalisation de deux parkings handicapés, l’aménagement du parking devant la mairie et d’un regard route de Courcemain,
  • Décide de ne réaliser les travaux qu’après accord de subvention du Conseil Régional

 

N°20160530 : demande de subvention de l’état dans le cadre du soutien à l’investissement public local

Le conseil municipal, à l’unanimité,

  • Approuve la création d’un parking handicapé à la mairie et un devant le cimetière, ainsi que l’aménagement du parking existant devant la mairie, pour un montant de 16209.50€ H.T.
  • Sollicite une subvention de l’état dans le cadre du soutien à l’investissement public local, dans le cadre de la mise en œuvre de l’Ad’ AP,
  • Décide de ne réaliser les travaux qu’après accord de subvention de l’état.

 

N°20160531 : Schéma de coopération intercommunale du département de l’Aube, dissolution du syndicat de gestion d’un gymnase intercommunal pour la construction et le fonctionnement du CES de Méry-sur-Seine et de ses installations sportives.

Le conseil municipal, par 8 voix CONTRE et 1 ABSENTIONS, désapprouve la dissolution du syndicat de gestion d’un gymnase intercommunal pour la construction et le fonctionnement du CES de Méry-sur-Seine et de ses installations sportives.

 

N°20160532 : Schéma de coopération intercommunale du département de l’Aube, dissolution du syndicat intercommunal d’aménagement de la Vallée de l’Aube en aval d’Arcis-sur-Aube

Le conseil municipal, par 8 voix CONTRE et 1 ABSENTIONS, désapprouve la dissolution du syndicat intercommunal d’aménagement de la Vallée de l’Aube en aval d’Arcis-sur-Aube.

 

 

Festivités

  • 8 mai, vin d’honneur à la mairie
  • 14 juillet : apéritif, et barbecue
  • Fête patronale à étudier
  • Repas des anciens : 26 novembre 2016, avec une animation clowns à 17h00
  • Concert de noël : la date reste à définir

Compte-rendu de la réunion du 23 Mars 2016

 

N°20160315 : Compte administratif 2015 du budget principal

Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Madame Françoise MARECHAL délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2015, après s’être fait présenté le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice correspondant :

 

1°) lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

 

section de fonctionnement

DEPENSES

RECETTES

SOLDE

résultats propres à l'exercice 2015

74716,69

142659,97

67943,28

résultats antérieurs reportés (ligne 002 du BP 2015)

 

271084,6

271084,6

résultat à affecter

 

 

339027,88

  

section d'investissement

DEPENSES

RECETTES

SOLDE

résultats propres à l'exercice 2015

36857,59

24198,38

-12659,21

résultats antérieurs reportés (ligne 001 du BP 2015)

2463,89

 

-2463,89

Solde global d'exécution

 

 

-15123,10

  

restes à réaliser au 31 décembre 2015 en investissement

2076,60

 

-2076,60

 

résultats cumulés 2015 (y compris les restes à réaliser en investissement)

116114,77

437942,95

321828,18

 

2°) constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire au différents comptes,

3°) reconnaît la sincérité des restes à réaliser,

4°) arrête les résultats tels que résumés ci-dessus.

 

Compte de gestion 2015

Madame GODOT Fabienne, Maire, reprend la présidence de la séance.

 

N°20160316 : Compte de gestion 2015 du budget principal

Le conseil municipal, après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2015, après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2015, celui de tous les titres de recettes et mandats émis et de toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit,

Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, y compris la journée complémentaire,

Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2015,

Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

Déclare que le compte de gestion dressé par le receveur pour l’exercice 2015, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observations ni réserve de sa part.

II) Affectation du résultat de l’exercice 2015

N°20160317 : affectation du résultat de l’exercice 2015 (sans reprise anticipée préalable et après vote du compte administratif) – décisions relatives au budget 2016

Le conseil municipal, en application de l’article 9 de la loi du 2 mars 1982 et de l’instruction comptable M14 (tome II, titre 3, chapitre 5),

Après avoir approuvé le 23 mars 2016 le compte administratif 2015, qui présente un excédent de fonctionnement (hors restes à réaliser) d’un montant de 339027.88 €,

Constatant que la section d’investissement dudit compte administratif fait apparaître :

  • Un solde d’exécution global – 15123.10 €

Considérant les besoins recensés pour l’exercice 2016,

Considérant que le budget de 2015, comportait en prévision, un virement de la section de fonctionnement (compte 023) à la section d’investissement (compte 021) de 71913.00€

Considérant les restes à réaliser de l’exercice 2015, d’un montant de 2076.60 €,

Décide sur proposition du Maire, d’affecter au budget de l’exercice 2016, le résultat, comme suit :

  • Inscription des restes à réaliser en section d’investissement en dépenses : 2076.60 €
  • Report en section d’investissement en dépenses (compte D 001) : 15123.10 €
  • Affectation en section d’investissement en recettes (compte R 1068) : 17199.70 €
  • Report en section de fonctionnement en recettes (compte R 002) : 321828.18 €

III) Vote des taxes

N°20160318 : Vote des taxes 2016

Le conseil municipal, vote les taux des taxes, inchangés à l’année précédente soit :

  • Taxe d’habitation : 8.75 %
  • Taxe foncière bâti : 6.34 %
  • Taxe foncière non-bâti : 9.41 %
  • CFE : 6.94 %

IV) Subventions 2016

N°20160319 : Subventions 2016

Le conseil municipal à l’unanimité, décide de verser les subventions suivantes pour l’exercice 2015 :

  • Association école de musique des trois vallées 350€
  • Association familiale rurale 2275,50 €
  • Fanfare de Plancy l’Abbaye 160€
  • La ligue contre le cancer 40€
  • L’outil en main du nord de l’Aube 150€

V) Vote du BP 2016

N°20160320 : Vote du Budget primitif 2016

Le conseil municipal à l’unanimité vote le budget primitif 2016, avec :

  • En section de fonctionnement :
    • En dépenses : 143670.00€
    • En recettes : 449143.62€
  • En section d’investissement :
    • En dépenses : 64365.70€ (soit 62289.10€ de dépenses nouvelles et 2076.60€ de restes à réaliser de 2015)
    • En recettes : 64365.70€

VI) Questions diverses

N°20160321 : option ménage pour les locations de salle

Le conseil municipal à l’unanimité décide de proposer en option payante le ménage de la salle lors des locations de salle pour un coût supplémentaire de 50€ qui sera facturé en même temps que la location.

N°20160322 : achat de jardinière pour le fleurissement du pont

Le conseil municipal à l’unanimité décide d’acheter des jardinières pour fleurir le pont de l’Aube à Boulages.

N°20160323 : dératisation de la commune

Le conseil municipal à l’unanimité approuve le devis de l’entreprise « LA CAMDA » d’un montant de 2028€ TTC pour la dératisation de la commune, et autorise le maire à signer toutes les pièces se rapportant à cette affaire.

Madame le Maire indique que le conseil municipal devra se réunir prochainement afin de voter pour le nouveau projet éolien.

Madame le Maire demande au conseil municipal de réfléchir sur l’éventuel achat de guirlande de noël supplémentaire, et sur le montage ou le démontage des guirlandes sur le sapin situé à l’entrée de la commune.

N°20160324 : amortissement de travaux d’électrification

Le conseil municipal à l’unanimité décide que les travaux d’électrification réalisés par le Syndicat d’Energie de l’Aube, d’un montant de moins de 5000€, seront amortis sur une année à compter de l’exercice 2016.

N°20160325 : amortissement du diagnostic accessibilité

Le conseil municipal à l’unanimité décide d’amortir le coût du diagnostic accessibilité sur une année. Les crédits nécessaires sont ouverts au budget 2016.

 

Compte-rendu de la réunion du 25 Février 2016

 

Délibération n°20160209 : création d’un parking handicapé devant le cimetière

Le conseil municipal étudie les devis reçus pour la création d’un parking handicapé devant le cimetière.

Après discussions, le conseil municipal à l’unanimité, approuve le devis de l’entreprise ROUSSEY d’un montant de 650€ H.T., et autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.

 

Délibération n°20160210 : création d’un parking handicapé devant la mairie

Le conseil municipal étudie les devis reçus pour la création d’un parking handicapé devant la mairie.

Après discussions, le conseil municipal à l’unanimité, approuve le devis de l’entreprise ROUSSEY d’un montant de 10912€ H.T., et autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.

 

Délibération n°20160211 : entretien des avaloirs

Le conseil municipal étudie les devis reçus pour l’entretien des avaloirs de la commune.

Le conseil municipal à l’unanimité, approuve le devis de l’entreprise BRM d’un montant de 725,34€ et autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.

 

Délibération n°20160212 : Transfert au SDEA de la compétence « Infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables »

Madame le Maire expose que les statuts du Syndicat départemental d’énergie de l’Aube (SDEA), auquel la commune adhère, ont été modifiés par arrêté interpréfectoral n° 2015069-0001 du 10 mars 2015, afin d’étendre le champ d’intervention du Syndicat au déploiement d’infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables, en tant que compétence optionnelle.

Acteur de la transition énergétique, le SDEA souhaite engager un programme départemental de déploiement de bornes de recharge pour les véhicules électriques. 

Madame le Maire indique qu’en application de l’article L 2224.37 du Code général des collectivités territoriales et de l’article 2.7 de ses statuts, le SDEA peut en lieu et place des communes, sur leur demande expresse, créer, entretenir et exploiter des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables.

Le conseil, entendu cet exposé et après en avoir délibéré :

  • DECIDE le transfert au SDEA de la compétence optionnelle « Infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables » dans les conditions de l’article 3 des statuts du Syndicat.
  • PREND ACTE du fait que ce transfert de compétence porte sur une durée minimale de huit ans.

 

Délibération n°20160213 : Redevances d’occupation du domaine public communal liées aux chantiers provisoires de travaux sur les réseaux de transport et de distribution d’électricité

Madame le Maire donne lecture du récent courrier du Syndicat départemental d’énergie de l’Aube (SDEA) relatif aux redevances d’occupation provisoire du domaine public communal par les réseaux électriques : les articles R2333-105-1 et R2333-105-2 du Code Général des Collectivités Territoriales ont étendu le régime de redevance à l’occupation provisoire par les chantiers de travaux sur les réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.

Madame le Maire précise qu’il incombe au Conseil municipal de fixer le montant de ces redevances. Celles-ci seraient perçues par le SDEA en application de l’article 3 de l’annexe 1 au cahier des charges de concession pour le service public de distribution d’énergie électrique, et reversées intégralement à la commune.

 

Délibération n°20160214 : Travaux d’électricité

Le conseil municipal à l’unanimité approuve le devis des travaux d’électricité de l’entreprise ELEC VT : 

  • pour la mairie d’un montant de 2252,85€ H.T.,
  • pour le bar le boulageois d’un montant de 1409,95€ H.T.
  • pour le logement 14 rue de l’ile aux troncs, d’un montant de 4457€ H.T. 

 

Compte-rendu de la réunion du 2 Février 2016

 

Délibération n°20160101 : Demande de DETR pour les travaux de réfection de la toiture de l’église

Le conseil municipal à l’unanimité :

  • Approuve le projet de réfection de la toiture de l’église, pour un montant de 22024.42€ TTC,
  • Sollicite de la part de l’Etat une subvention dans le cadre de la DETR 2016 dans le cadre du Patrimoine bâti et urbanisme, travaux de restauration, protection du patrimoine rural bâti non protégé,
  • Prévoit le plan de financement suivant :
    • DETR (30% du HT soit 20022.20€) soit 6006.66€
    • Emprunt et fonds libres : 16017.76€
  • Décide de ne réaliser les travaux qu’après réception de la notification d’attribution de la DETR.

Délibération n°20160102 : demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Aube pour la réfection de la toiture

Le conseil municipal à l’unanimité :

  • Approuve le projet de réfection de la toiture de l’église, pour un montant de 22024.42€ TTC,
  • Sollicite une subvention du Conseil Départemental pour ces travaux,
  • Décide de ne réaliser les travaux qu’après accord de subvention du Conseil Départemental.

Délibération n°20160103 : demande de subvention sur les fonds parlementaire pour la réfection de la toiture

Le conseil municipal à l’unanimité :

  • Approuve le projet de réfection de la toiture de l’église, pour un montant de 22024.42€ TTC,
  • Sollicite une subvention sur les fonds parlementaire pour ces travaux.

Délibération n°20160104 : demande de subvention au Conseil Régional pour la réfection de la toiture

Le conseil municipal à l’unanimité :

  • Approuve le projet de réfection de la toiture de l’église, pour un montant de 22024.42€ TTC,
  • Sollicite une subvention au Conseil Régional pour ces travaux.

Délibération n°20160105 : travaux de mise aux normes du café

Le conseil municipal à l’unanimité :

  • Approuve le devis de travaux concernant la mise aux normes du café le « Boulageois » appartenant à la commune, pour un montant de 7039.50€ TTC.

Délibération n°20160106 : travaux descente eaux pluviales de la toiture de l’église

Le conseil municipal à l’unanimité :

  • Approuve le devis de travaux concernant la réfection de la descente aux pluviales de la toiture de l’église pour un montant de 2064,00€ TTC.

Délibération n°20160107 : travaux Monuments aux Morts

Le conseil municipal à l’unanimité :

  • Approuve le devis de travaux concernant la réfection des gravures sur le Monument aux Morts, de l’entreprise FOURQUET, avec de la peinture BRUN VAN DYCK, pour un montant de 609.53€ H.T.

Délibération n°20160108 : demande de location gracieuse de salle

Madame le Maire informe l’assemblée que l’association d’animation boulageoise accueille des scouts les 14 et 15 mai prochain, et sollicite la commune pour le prêt de la cuisine et des toilettes de la salle communale, en cas de pluie. Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de prêter gracieusement la cuisine et les toilettes de la salle communale à l’association d’animation boulageoise, les 14 et 15 mai prochain, pour accueillir des scouts, et précise que l’association boulageoise devra fournir une attestation d’assurance.

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